Description | Achat,vente,assemblage de machines à couper et à plier les plans.
Eléments incorporels :
1- Marques déposées par CHATEL REPROGRAPHIE
SINUS Enregistrée le 04/12/2018 Expire le 04/12/2028 Classes : 07 , 08 , 16 Numéro : FR4505337 Marque enregistrée
COSINUS Enregistrée le 04/12/2018 Expire le 04/12/2028 Classes : 07 , 08 , 16 Numéro : FR4505338 Marque enregistrée
POWERSINUS Enregistrée le 04/12/2018 Expire le 04/12/2028 Classes : 07 , 08 , 16 Numéro : FR4505339 Marque enregistrée
POWERCOSINUS Enregistrée le 04/12/2018 Expire le 04/12/2028 Classes : 07 , 08 , 16 Numéro : FR4505340
2- Brevets déposés par CHATEL REPROGRAPHIE
DISPOSITIF DE PLIAGE DEBRAYABLE Enregistré le 21/04/2009 Expire le 12/01/2027 Numéro : FR0952572 Classes : B65H45/12 , B65H45/20 , B65H2301/451 , B65H2403/941 , B65H2601/326 , B65H2701/11312
DISPOSITIF MANUEL DE DECOUPE ET DE PLIAGE Enregistré le 21/04/2009 Expire le 12/01/2027 Numéro : FR0952573 Classes : B65H45/28 , B26D1/045 , B26D7/27 , B65H35/0086 , B65H37/06 , B65H45/20 , B65H2301/1321 , B65H2301/451 , B65H2403/941 , B65H2601/321 , B65H2701/11312
DISPOSITIF DE DECOUPE ET DE PLIAGE Enregistré le 16/03/2015 Expire le 08/12/2026 Numéro : FR1552090 Classes : B26D1/105 , B65H35/0086 , B65H37/06 , B65H45/28 , B65H2402/32 , B65H2403/941 , B65H2601/321 , B65H2701/11312
DISPOSITIF DE DECOUPE ET DE PLIAGE Enregistré le 23/12/2015 Expire le 10/11/2026 Numéro : FR1563283 Classes : B26D1/105 , B65H35/0086 , B65H37/06 , B65H45/28 , B65H2402/32 , B65H2403/941 , B65H2601/321 , B65H2701/11312 |